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Conseil Municipal du 24 juin 2026
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Conseil Municipal du 24 juin 2026
Date de la séance
Mercredi 24 juin 2026 - 20:30
D2026_64 règlement intérieur Conseil Municipal
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Publié le
30/06/2026
D2026_65 Représentants CLECT
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Publié le
30/06/2026
D2026_66 Proposition membres CCID
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Publié le
30/06/2026
D2026_67 Avis OP CORE
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Publié le
30/06/2026
D2026_68 Rapport DSU 2025
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Publié le
30/06/2026
D2026_69 Rapport FSRIDF 2025
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Publié le
30/06/2026
D2026_70 Taxe déchets
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Publié le
30/06/2026
D2026_71 Subvention prévention spécialisée
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Publié le
30/06/2026
D2026_72 Déploiement billeterie en ligne
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30/06/2026
D2026_73 Adhésion PayFip
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Publié le
30/06/2026
D2026_74 Admission non valeur et créances éteintes
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Publié le
30/06/2026
D2026_75 Convention formations armement CAVP
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30/06/2026
D2026_76 Dispositif aide BAFA
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30/06/2026
D2026_77 Tarifs activités jeunesse
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30/06/2026
D2026_78 Création Conseil Municipal de la Jeunesse
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30/06/2026
D2026_79 Tableau des effectifs
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30/06/2026
D2026_80 Création poste DGS
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30/06/2026
D2026_81 Création emplois saisonniers
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30/06/2026
D2026_82 Revalorisation IFSE police municipale
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30/06/2026
D2026_83 Règlement intérieur Maison pour Tous Simone Veil
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D2026_84 Tarifs Maison pour Tous Simone Veil
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30/06/2026
D2026_85 Convention OFII
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D2026_86 Droits de voirie complémentaires
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D2026_87 Tarifs TLPE 2027
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D2026_88 Incoporation parcelle AV176
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D2026_89 Convention cadre mini bus
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30/06/2026
Ordre du jour
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CM 2026_06_24 Liste délibérations