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Conseil Municipal du 14 octobre 2026
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Conseil Municipal du 14 octobre 2026
Date de la séance
Mercredi 14 octobre 2026 - 20:30
D2026_90 RA 2025 CAVP
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20/10/2026
D2026_91 Modification RI CM
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20/10/2026
D2026_92 Modification composition commission sport
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D2026_93 Référent déontologue élus
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D2026_94 Délégué Mission locale
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D2026_95 Création marché forain
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D2026_97 Tarifs ASE
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D2026_99 Charte ATSEM
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D2026_100 Frais scolarité 2026-2027
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20/10/2026
D2026_101 Budget 2026 - DM1
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D2026_102 Pacte gouvernance CAVP
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D2026_103 Convention salubrité CAVP
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D2026_104 Convention RGPD CAVP
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D2026_105 Convention commande publique CAVP
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D2026_106 Convention PMM CAVP
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D2026_107 Avenant 1 Convention PMM Etat CAVP
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D2026_108 Modification RI RPE
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D2026_110 MAJ tableau effectifs
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CM 2026_10_14 Liste délibérations